Ancienneté vs priorité d’emploi
Contrairement à ce que plusieurs pensent, la liste d’ancienneté n’est pas la même chose que la priorité d’emploi. C’est ce qui explique, par exemple, pourquoi une personne qui n’apparaîtrait pas sur la liste d’ancienneté pourrait obtenir une charge d’enseignement dans certaines circonstances ou pourquoi une personne qui apparaîtrait sur la liste d’ancienneté pourrait ne pas en obtenir une dans d’autres circonstances. Ce que la convention prévoit, c’est que l’ancienneté sert principalement à départager les personnes qui ont la même priorité d’emploi.
Liste d’ancienneté
Conformément à la convention collective, la liste d’ancienneté officielle est publiée au plus tard le 15 octobre de chaque année d’engagement. Cette liste comprend, pour chaque enseignante et chaque enseignant, l’ancienneté calculée jusqu’au dernier jour de l’année d’engagement précédente, c’est-à-dire jusqu’au 12 août. Ainsi, l’ancienneté accumulée à partir du début d’une année d’engagement, c’est-à-dire à partir du 13 août, apparaîtra sur la liste d’ancienneté qui sera publiée le 15 octobre de l’année d’engagement suivante.
Calcul de l’ancienneté
– Une charge à temps complet vaut 1,0000 d’ancienneté.
– Une charge à temps partiel équivalente à une pleine charge session (40 de CI ou plus pendant une session) vaut 0,5000 d’ancienneté.
– Une charge à temps partiel inférieure à une pleine charge session vaut sa valeur en CI sur 80.
– Un contrat à la leçon, excluant les périodes de suppléance de courte durée, vaut sa valeur en nombre de périodes sur 450.
– Il n’est pas possible d’accumuler plus que 1,0000 d’ancienneté par année d’engagement.
– Certains congés et certaines autres situations peuvent faire en sorte que l’ancienneté cesse de s’accumuler pendant une certaine période de temps. Communiquez avec le syndicat en cas de doute !
– Sauf dans de rares cas, l’ancienneté accumulée se perd après qu’il se soit écoulé une période de trois ans depuis la fin du dernier contrat au collège, à la CI ou à la leçon, excluant les périodes de suppléance de courte durée ou les activités autres que celles prévues dans la tâche d’enseignement.
Exemples de calcul
20X2-20X3
C’est mon premier contrat. J’ai eu une pleine charge session à l’automne, mais je n’ai rien eu à l’hiver.
Liste du 15 octobre 20X2 : 0,0000
Ancienneté calculée pour l’année d’engagement : 0,5000, car une pleine charge session équivaut à 0,5000
20X3-20X4
J’ai eu une charge à temps complet, c’est-à-dire un temps complet annuel.
Liste du 15 octobre 20X3 : 0,0000 + 0,5000 = 0,5000
Ancienneté calculée pour l’année d’engagement : 1,0000, car une charge à temps complet équivaut à 1,0000
20X4-20X5
Je n’ai rien eu à l’automne, et j’ai eu un contrat de 32 de CI à l’hiver.
Liste du 15 octobre 20X4 : 0,5000 + 1,0000 = 1,5000
Ancienneté calculée pour l’année d’engagement : 0,4000, car 32/80 = 0,4000
20X5-20X6
J’ai eu un contrat de 90 heures à la formation continue à l’automne, mais je n’ai rien eu à l’hiver.
Liste du 15 octobre 20X5 : 1,5000 + 0,4000 = 1,9000
Ancienneté calculée pour l’année d’engagement : 0,2000, car 90/450 = 0,2000